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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Rohan, de, Hercule Mériadec// 16811201(01)
Titre : Monsieur le duc
Précision : Président-né de la noblesse des Etats de Bretagne, invité à siéger avec les barons à l'occasion de son passage à Montpellier

Rohan, de, Jules François Louis// 17200203(02)
Titre : Monsieur le prince
Précision : Ancien baron de tour de Vivarais pour la terre de Tournon, démissionnaire en faveur de la terre de Gaujac

Rohan, de, Charles// 17571217(05)
Titre : Monsieur le prince de Soubise, seigneur de Tournon
Précision : Prétend avoir le droit de nommer, parmi les sujets éligibles que lui présente la communauté, le député de la ville de Tournon pour entrer aux Etats ; il a nommé le sieur Boutaud finalement admis

Rohan, de, Charles// 17821122(04)
Titre : Monsieur le prince de Soubise
Précision : Baron de tour de Vivarais (pour la baronnie d'Annonay//)

Rohan, de, Charles// 17821123(08)
Titre : Monsieur le maréchal prince de Soubise
Précision : Baron d'Annonay

Rohan, de, Marie Louise// 17791126(05)
Titre : Madame la comtesse de Marsan
Précision : Baronne de Joyeuse, de tour en Vivarais ; M. le baron de Fages-Rochemure est porteur de sa procuration

Rohan, de, * 17821205(03)
Titre : Monsieur le prince de Camille de Rohan
Précision : Il demande la construction de deux rampes dont seule la première est acceptée, car il n'y a pas de raison de le traiter différemment du sieur d'Abbes à qui on en a refusé une semblable